Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Afficher le thème Gestion – Finances. Pour les entreprises non établies en France DC2E , le formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics. Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques.

Il donne des précisions sur: Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender? Valider la recherche dans le site service-public-pro. Pour les entreprises établies en France DC2 , les exigences sont sensiblement identiques. Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé. Agenda du CDG

Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités.

Des documents à conserver! Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visite.

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L’élu employeur Le rôle de wod employeur Formation des élus. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Recrutement Bourse de l’emploi Travailler pour le service public local. Données emploi Bilan social Bilan de l’emploi Observatoire régional.

DC2 2016 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Rémunération et indemnités Elements obligatoires Wird du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching. Reglementation et statut Chômage Fonds documentaire Référent déontologue.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Prévention et santé Santé des agents Suivi médical Accompagnement psychologique Insertion et maintien dans l’emploi. Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé.

Commisions médicales Comité médical Commission de réforme.

Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières.

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